ARTICLE 1 • ÉDITEUR DU SITE
Le présent site est édité par :
ESPERANCE BAUX
Entreprise individuelle
SIREN : 904 966 272
Siège social : 26 rue d’Embarthe, 31000 Toulouse, France
Directrice de la publication : Espérance Baux
Contact :
contact.spoune@gmail.com
ARTICLE 2 • SITE INTERNET
Le présent site est accessible à l’adresse :
https://festival543.alwaysdata.net/mon-site/
Ce site constitue un portfolio de présentation et ne propose aucune vente de produits ou de services en ligne.
ARTICLE 3 • HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
ALWAYSDATA SARL
91 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris – France
RCS Paris : 492 893 490
Site internet :
www.alwaysdata.com
ARTICLE 4 • PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes et éléments multimédias, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de l’éditrice du site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
ARTICLE 5 • RESPONSABILITÉ
L’éditrice du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site.
L’utilisation des informations et contenus disponibles sur le site s’effectue sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
ARTICLE 6 • DONNÉES PERSONNELLES
Le site peut être amené à collecter certaines données personnelles lorsque l’utilisateur contacte l’éditrice du site.
Les informations recueillies sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes reçues et ne sont en aucun cas vendues ou cédées à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition concernant les données la concernant.
Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter :
contact.spoune@gmail.com
ARTICLE 7 • COOKIES
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement.
Si des outils de mesure d’audience ou des services tiers sont ajoutés ultérieurement, une politique de cookies spécifique pourra être mise en place.
ARTICLE 8 • DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux juridictions compétentes françaises.